Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMEXCELL
DOMUS Construction Vivante SARL

Numéro de dépôt :
3596027
Date de dépôt :
01/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
01/09/2018
DOMEXCELL de DOMUS Construction Vivante

Présentation de la marque DOMEXCELL

Déposée le 1 septembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMUS Construction Vivante auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « DOMEXCELL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMUS Construction Vivante domicilié(e) 1 rue Dewoitine,31700 CORNEBARRIEU - 31700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 176 401 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMUS CONSTRUCTION VIVANTE M. HAMEAU domicilié(e) 1 rue Dewoitine,31700 CORNEBARRIEU - 31700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMEXCELL est expirée depuis le 1 septembre 2018.

DOMUS Construction Vivante a également déposé les autres marques suivantes : QEM QUALITE ENVIRONNEMENT MATERIAUX , DOMUS MATERIAUX , DOMEXCEL , LES MATERIAUX VERTS , PXD , LA MAISON NATURELLE


DOMUS Construction Vivante SARL - 1 rue Dewoitine,31700 CORNEBARRIEU - 31700 - France - SIREN 383176401


DOMUS CONSTRUCTION VIVANTE M. HAMEAU - 1 rue Dewoitine,31700 CORNEBARRIEU - 31700 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-14

Publication - Publication le 10 oct. 2008 au BOPI 2008-41

Inscription le 30 mai 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°549980 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-30

Ouate de cellulose isolante pour le bâtiment, fibre de cellulose isolante pour le bâtiment, rouleaux de laine de coton isolants pour le bâtiment, rubans isolants, laine de scorie isolante, laine de verre pour l'isolation, matière minérale (isolant), matière végétale (isolant), matière animale (isolant), latex (caoutchouc), laine de lin isolantes pour le bâtiment, laine de chanvre isolante pour le bâtiment, laine de mouton isolante pour le bâtiment, composition de laine ou de ouate isolantes pour le bâtiment, isolant en vrac pour le bâtiment, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, bandes isolantes, fils de caoutchouc non à usage textile, caoutchouc brut ou mi-ouvré, caoutchouc durci (ébonite), feuilles de cellulose régénérée autres que pour l'emballage, matières pour empêcher le rayonnement de la chaleur, coton à étouper, moules en ébonite, écorces pour l'isolation acoustique, enduits isolants, garnitures d'étanchéité, feuilles métalliques isolantes, feutre pour l'isolation, fibre vulcanisée, tissus en fibres de verre pour l'isolation, fibres de verre pour l'isolation, fibres en matières plastiques non à usage textile, gomme brute ou mi-ouvrée, huiles isolantes, compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments, matières pour l'insonorisation, papier isolant, compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments, matières isolantes, peintures isolantes, vernis isolants, isolateurs, joints, laine de laitier (isolant).

Matériaux de construction non métalliques, agglomérés de bagasses de canne à sucre (matériaux de construction), poudre d'ardoise, ardoises pour toitures, argile, armatures pour la construction (non métalliques), baraques (non métalliques), bardeaux, matériaux à bâtir non métalliques, béton, éléments de construction en béton, bitume, carton bitumé, produits bitumeux pour la construction, pavés en bois, bois d'oeuvre, bois de construction, bois de placage, bois de sciage, bois façonnés, bois mi-ouvrés, boiseries brai (matériau de construction), briques, terre à briques, liants pour le briquetage, liants pour la fabrication des briquettes, marnes calcaires, pierres calcaires, carreaux pour la construction non métalliques, carton de pâte de bois pour la construction, carton pour la construction, charpentes non métalliques, chamotte, chaux, enduits de chaux (matériaux de construction), béton de chaux, béton de chanvre, béton de liège expansé, plaques ou panneaux pour la construction non métalliques en chanvre en lin ou laine animale, panneaux pour la construction non métalliques en fibres de bois agglomérées, cloisons non métalliques, construction non métalliques, constructions non métalliques transportables, contre-plaqués, moulures (construction) de corniches non métalliques, baguette de bois, corniches non métalliques, cornières non métalliques, couvertures de toits non métalliques, craie brute, cristal de roche, dalles non métalliques, échafaudages non métalliques, enduits (matériaux de construction), enduits de chanvre (matériaux de construction), feutre pour la construction, géotextiles pour la construction, glaces (vitres) pour la construction, glaise, goudron, bandes goudronnées (construction), gouttières non métalliques, granit, billes de verre expansés, tuyaux rigides non métalliques en grés (construction), gré de construction, briques de terre crue, brique de chanvre, gypse, goudron de houille, verre (isolant) pour la construction, laitiers (matériau pour la construction), lambris non métalliques, baguettes en bois pour le lambrissage, lames de parquets, lattes non métalliques, liais (pierre), liants pour le briquetage, liège aggloméré, ciment de magnésie, marnes calcaires, moellons, mortier pour la construction, mosaïques pour la construction, moulures pour la construction non métalliques, revêtement de murs (construction) non métalliques, olivine pour la construction, panneaux pour la construction non métalliques, pannes (tuiles), papier de construction, revêtement de parois pour la construction non métalliques, parquets, lames de parquets, carton de pâte de bois (construction), pierre, pierres à bâtir, pierre de construction, pierres de scories, pierres réfractaires, bois de placages, placages en bois, plafonds non métalliques, planchers non métalliques, planches de bois pour la construction, plâtre, poix, poutrelles non métalliques, poutres non métalliques, quartz, briques réfractaires, revêtements (construction) non métalliques, roseau pour la construction, schiste, bois de sciage, scories (matériau de construction), silice (quartz), terre à briques, terre cuite, chevrons pour toitures, toitures non métalliques, tonnelles (construction), treillages non métalliques, treillis non métalliques, tuf, tuiles non métalliques, verre de construction, volige.

Service de publicité, promotion des ventes par des tiers, sur réseaux électroniques et/ou informatiques, diffusion d'annonces publicitaires sur réseaux électroniques et/ou informatiques, exploitation d'une base de données commerciales et/ou publicitaire et/ou administratives et/ou comptables sur réseaux électroniques et/ou informatiques, gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central, location d'espaces publicitaires, transcription de communications, agences d'import-export, diffusion d'annonces publicitaires, conseils en organisation et direction des affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives et/ou comptables, reproduction de documents, organisation d'exposition et/ou de foires à buts commerciaux et/ou de publicité, tenue de livre, promotion des ventes pour des tiers, publication de textes publicitaires, courrier publicitaire, publicité, publicité par correspondance, relations publiques, recherche de marché, aide à la direction d'entreprise commerciale ou industrielle, services rendus par un franchiseur à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale.

Service de construction, service de construction d'habitat en dur, service de construction de maison à ossature bois, information en matière de construction, travaux de peintures, plâtrerie, maçonnerie, pose de revêtement de sols, muraux et toitures, services d'isolation en matière de construction, supervision et direction de travaux de construction.

Édition et publication de textes autres que textes publicitaires, de livres, production de de films, production de vidéo, formation professionnelle, organisation et conduites de colloques, de conférences, de congrès, exploitation d'une base de données culturelles et/ou éducatives et/ou de divertissement sur réseaux informatiques et/ou électroniques, formation de base du personnel, services rendus par un franchiseur à savoir formation de base du personnel.